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Permis de construire à Wavrin (59136) - 4 485 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05965313B0028 délivré le 2014/03/31 à Wavrin autorise une construction neuve pour un programme de 4 485 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES ANSEREUILLES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 485 m² sur rue du Gal Ko nig et du Dr. Déposé en hiver 2014, autorisé le 31 mars 2014 par la commune de Wavrin. Implanté rue du Gal Ko nig et du Dr, à Wavrin (59136), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de Calmette.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES ANSEREUILLES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 76 logements sur une parcelle de 21 246 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 61 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 4 485 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 485 m².

Wavrin compte 7 773 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Gal Ko nig et du Dr, Wavrin (59136).

Références cadastrales : C, 2529, C, 1148, C, 268.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES ANSEREUILLES (SIREN 803889765, SIRET 80388976500019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chevilly-Larue (94550)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 485 m² · Variation nette totale : 4 485 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	4 485 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 485 m²	4 485 m²
Total	0 m²	4 485 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 485 m²	4 485 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	76
Individuel groupé	46
Collectif (hors résidence)	30

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	76
Surface créée	4 485 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 485 m²
Superficie du terrain	21 246 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 485 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2014/03/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05965313B0028
Code commune INSEE : 59653 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Wavrin (59136). Les travaux prévoient la création de 4 485 m²; la surface après travaux atteint 4 485 m². Le terrain couvre 21 246 m².

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2025 - Rue Achille Pinteaux - transformation avec diminution de surface - 164 m² Habitation
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2024 - Rue du Marechal Foch - transformation avec extension de surface - 249 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59653
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05965313B0028
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-03-31
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-12-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES ANSEREUILLES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	803889765
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80388976500019
Code postal du demandeur	94550
Localité du demandeur	Chevilly-Larue
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	rue
Libellé de la voie du terrain	du Gal Ko nig et du Dr
Lieu-dit du terrain	Calmette
Localité du terrain	Wavrin
Code postal du terrain	59136
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	2529
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	1148
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	268
Superficie du terrain	21246
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	76
Nombre de logements individuels créés	46
Nombre de logements collectifs créés	30
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	46
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	30
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	46
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	4485
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	4485