Permis de construire à Vyans Le Val (70400) - 102 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07057919E0006 délivré le 2019/03/20 à VYANS LE VAL autorise une construction neuve pour un programme de 102 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BOS PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 102 m² sur des Cerisiers. Déposé au printemps 2019, autorisé le 20 mars 2019 par la commune de VYANS LE VAL. Implanté des Cerisiers, à Vyans Le Val (70400), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Lot n_2.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOS PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 736 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 102 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 102 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
VYANS LE VAL compte 424 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BOS PROMOTION (SIREN 842074247, SIRET 84207424700011, APE 41.10A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BART (25420)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 102 m² · Variation nette totale : 102 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
102 m²
0 m²
0 m²
0 m²
102 m²
102 m²
Total
0 m²
102 m²
0 m²
0 m²
0 m²
102 m²
102 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
102 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
102 m²
Superficie du terrain
736 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite102 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/03/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 2 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 24 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vyans Le Val (70400). Les travaux prévoient la création de 102 m²; la surface après travaux atteint 102 m². Le terrain couvre 736 m².
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