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Autorisation d’urbanisme PC n°07431418H0001 à VULBENS (74520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07431418H0001). Le projet est situé au LES POMMIERS à VULBENS (74520). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mai 2018, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 12 674 m². La surface de plancher créée atteint 2 634 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 634 m².

Localisation du projet

Adresse : LES POMMIERS, VULBENS (74520).

Références cadastrales : 0B, 2086, 0B, 215, 0B, 214.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A.S.T. GROUPE (SIREN 392549820, SIRET 39254982000109, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CRAN GEVRIER (74960)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 634 m² · Variation nette totale : 2 634 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 634 m²0 m²0 m²0 m²2 634 m²2 634 m²
Total0 m²2 634 m²0 m²0 m²0 m²2 634 m²2 634 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé28
Répartition par taille
4 pièces18
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée2 634 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 634 m²
Superficie du terrain12 674 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 634 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07431418H0001
  • Code commune INSEE : 74314 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VULBENS (74520). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 2 634 m², 0 m² et parcelle de 12 674 m².