← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vuillecin

Autorisation d’urbanisme PC n°02563422P0008 à VUILLECIN (25300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02563422P0008). Le projet est situé au 26 RUE DOCTEUR JEAN MICHEL à VUILLECIN (25300). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 3 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 février 2023, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 9 525 m². La surface de plancher créée atteint 48 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 633 m².

Localisation du projet

Adresse : 26 RUE DOCTEUR JEAN MICHEL, VUILLECIN (25300).

Références cadastrales : AC, 101, AC, 104, AC, 113.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARMATURES PREFABRIQUEES DE VUILLECIN (SIREN 692820749, SIRET 69282074900053, APE 25.93Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VUILLECIN (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 633 m² · Variation nette totale : 48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²48 m²
Autres locaux non résidentiels3 585 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²3 585 m²
Total3 585 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²3 633 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée48 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 633 m²
Superficie du terrain9 525 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 585 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02563422P0008
  • Code commune INSEE : 25634 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VUILLECIN (25300). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 48 m², 0 m² et parcelle de 9 525 m².