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Autorisation d’urbanisme PC n°0692682300052 à VOURLES (69390) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692682300052). Le projet est situé au La Roche à VOURLES (69390). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juin 2023, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 6 420 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 755 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 755 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : La Roche, VOURLES (69390).

Références cadastrales : AC, 79.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AISM IMMOBILIER ET PARTICIPATIONS (SIREN 539371948, SIRET 53937194800024, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75015)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 755 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation755 m²0 m²755 m²0 m²755 m²0 m²755 m²
Total755 m²0 m²755 m²0 m²755 m²0 m²755 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée0 m²
Surface transformée755 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)755 m²
Superficie du terrain6 420 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite755 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692682300052
  • Code commune INSEE : 69268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VOURLES (69390). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 0 m², 755 m² et parcelle de 6 420 m².