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Permis de construire à Vourles (69390) - 802 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0692682300051 délivré le 2023/06/12 à VOURLES autorise une transformation sans extension pour un programme de 802 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC CHATEAU DE LA ROCHE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 604 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 juin 2023 par la commune de VOURLES. Implanté La Roche, à Vourles (69390), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC CHATEAU DE LA ROCHE.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 6 420 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (802 m² issues de transformation, 802 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 802 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

VOURLES compte 3 374 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Roche, Vourles (69390).

Références cadastrales : AC, 79.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC CHATEAU DE LA ROCHE (SIREN 910142447, SIRET 91014244700010, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 802 m² · Surface après travaux (totale) : 802 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation802 m²0 m²802 m²0 m²802 m²802 m²
Total802 m²0 m²802 m²0 m²802 m²802 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée0 m²
Surface transformée802 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)802 m²
Superficie du terrain6 420 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite802 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692682300051
  • Code commune INSEE : 69268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vourles (69390). Les travaux prévoient des transformations pour 1 604 m²; la surface après travaux atteint 802 m². Le terrain couvre 6 420 m².

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