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Permis de construire à Vosne-Romanee (21700) - 8 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°02171423B0002 délivré le 2023/05/17 à VOSNE-ROMANEE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 57 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 79 m² sur 19 RUE DE LA FONTAINE. Il prévoit ensuite 8 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2023, autorisé le 17 mai 2023 par la commune de VOSNE-ROMANEE. Implanté 19 RUE DE LA FONTAINE, à Vosne-Romanee (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 260 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 8 m², dont 49 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 57 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

VOSNE-ROMANEE compte 340 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19 RUE DE LA FONTAINE, Vosne-Romanee (21700).

Références cadastrales : AK, 264.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET (SIREN 303514681, SIRET 30351468100020, APE 01.21Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VOSNE-ROMANEE (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 128 m² · Surface après travaux (totale) : 57 m² · Variation nette totale : -71 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation128 m²8 m²49 m²79 m²49 m²-71 m²57 m²
Total128 m²8 m²49 m²79 m²49 m²-71 m²57 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée8 m²
Surface transformée49 m²
Surface supprimée79 m²
Surface après travaux (totale)57 m²
Superficie du terrain260 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite57 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02171423B0002
  • Code commune INSEE : 21714 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vosne-Romanee (21700). Les travaux prévoient la création de 8 m², des transformations pour 98 m² et des démolitions de 79 m²; la surface après travaux atteint 57 m². Le terrain couvre 260 m².

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