Permis de construire à Voray-Sur-L Ognon (70190) - 44 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°07057515C0002 délivré le 2015/04/21 à Voray-sur-l Ognon autorise une construction neuve pour un programme de 68 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SEPHIMO LCF, le programme résidentiel autorise la construction de 68 m² sur 44 RUE DE VESOUL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 21 avril 2015 par la commune de Voray-sur-l Ognon. Implanté 44 RUE DE VESOUL, à Voray-Sur-L Ognon (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SEPHIMO LCF.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 313 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 68 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 44 m² d’habitation et 24 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 68 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Voray-sur-l Ognon compte 870 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44 RUE DE VESOUL, Voray-Sur-L Ognon (70190).
Références cadastrales : ZA, 372.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI SEPHIMO LCF (SIREN 811855667, SIRET 81185566700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VORAY SUR L'OGNON (70190)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 68 m² · Variation nette totale : 68 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 44 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 24 m² |
| Total | 0 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 68 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 68 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 68 m² |
| Superficie du terrain | 313 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07057515C0002
- Code commune INSEE : 70575 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Voray-Sur-L Ognon (70190). Les travaux prévoient la création de 68 m²; la surface après travaux atteint 68 m². Le terrain couvre 313 m².
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