← Retour à la liste des autorisations sur la commune Volnay

Autorisation d’urbanisme PC n°02171215B0005 à Volnay (21190) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02171215B0005). Le projet est situé au RUE du Puits à Volnay (21190). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 27 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 novembre 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 12 m². Le projet convertit 142 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 655 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE du Puits, Volnay (21190).

Références cadastrales : AC, 217.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE R ET P BOULEY (SIREN 390065910, SIRET 39006591000015, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Volnay (21190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 655 m² · Variation nette totale : 12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation142 m²12 m²142 m²0 m²142 m²12 m²154 m²
Autres locaux non résidentiels501 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²501 m²
Total643 m²12 m²142 m²0 m²142 m²12 m²655 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée12 m²
Surface transformée142 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)655 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite501 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02171215B0005
  • Code commune INSEE : 21712 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Volnay (21190). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 12 m², 142 m² et parcelle de 0 m².