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Autorisation d’urbanisme PC n°07332919C1010 à VOGLANS (73420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07332919C1010). Le projet est situé au chemi de la Patte d'Oie à VOGLANS (73420). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2019, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 697 m². La surface de plancher créée atteint 1 048 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 048 m².

Localisation du projet

Adresse : chemi de la Patte d'Oie, VOGLANS (73420).

Références cadastrales : AK, 96p, AK, 95, AK, 181p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE D'HELIOS (SIREN 841148596, SIRET 84114859600015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHALLES-LES-EAUX (73190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 048 m² · Variation nette totale : 1 048 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 048 m²0 m²0 m²0 m²1 048 m²1 048 m²
Total0 m²1 048 m²0 m²0 m²0 m²1 048 m²1 048 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 048 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 048 m²
Superficie du terrain3 697 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 048 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07332919C1010
  • Code commune INSEE : 73329 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VOGLANS (73420). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 1 048 m², 0 m² et parcelle de 3 697 m².