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Autorisation d’urbanisme PC n°07332917C1011 à VOGLANS (73420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07332917C1011). Le projet est situé au Chemin de Sonnaz à VOGLANS (73420). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juillet 2018, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 2 124 m². La surface de plancher créée atteint 3 016 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 016 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Sonnaz, VOGLANS (73420).

Références cadastrales : AO, 117, AO, 116, AO, 86.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOSENS (SIREN 829864057, SIRET 82986405700015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VETRAZ-MONTHOUX (74100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 016 m² · Variation nette totale : 2 313 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation703 m²2 776 m²0 m²703 m²0 m²2 073 m²2 776 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²240 m²0 m²0 m²0 m²240 m²240 m²
Total703 m²3 016 m²0 m²703 m²0 m²2 313 m²3 016 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)39
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces12
4 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée3 016 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée703 m²
Surface après travaux (totale)3 016 m²
Superficie du terrain2 124 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite240 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07332917C1011
  • Code commune INSEE : 73329 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VOGLANS (73420). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 3 016 m², 0 m² et parcelle de 2 124 m².