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Autorisation d’urbanisme PC n°07430913H0011 à VIRY !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07430913H0011). Le projet est situé au ZAC du Centre - secteur S5 à VIRY. Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 août 2013, autorise la création de 34 logements sur une parcelle de 2 213 m². La surface de plancher créée atteint 2 336 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 336 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC du Centre - secteur S5, VIRY.

Références cadastrales : ZM, 234.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1 (SIREN 444279558, SIRET 44427955800027, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SEYNOD Cedex (74604)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 336 m² · Variation nette totale : 2 336 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 336 m²0 m²0 m²0 m²2 336 m²2 336 m²
Total0 m²2 336 m²0 m²0 m²0 m²2 336 m²2 336 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée2 336 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 336 m²
Superficie du terrain2 213 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 336 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07430913H0011
  • Code commune INSEE : 74309 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VIRY. Les principaux éléments portent sur 34 logements, 2 336 m², 0 m² et parcelle de 2 213 m².