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Permis de construire à Vineuil-Saint-Firmin (60500) - 250 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06069522T0011 délivré le 2023/01/17 à Vineuil-Saint-Firmin autorise une construction neuve pour un programme de 250 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 250 m² sur 17 rue de la Duchesse de Char. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 17 janvier 2023 par la commune de Vineuil-Saint-Firmin. Implanté 17 rue de la Duchesse de Char, à Vineuil-Saint-Firmin (60500), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 515 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 250 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Vineuil-Saint-Firmin compte 1 383 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 rue de la Duchesse de Char, Vineuil-Saint-Firmin (60500).

Références cadastrales : AC, 33, AC, 33, AC, 34.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT-MAXIMIN (60740).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	90 m²	250 m²	0 m²	90 m²	0 m²	160 m²	250 m²
Total	90 m²	250 m²	0 m²	90 m²	0 m²	160 m²	250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Logements supprimés	1
Surface créée	250 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	90 m²
Surface après travaux (totale)	250 m²
Superficie du terrain	2 515 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite250 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2023/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mars 2023.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06069522T0011
Code commune INSEE : 60695 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vineuil-Saint-Firmin (60500). Les travaux prévoient la création de 250 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 2 515 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - rue des Bouderies - nouvelle construction - 214 m² Habitation
2023 - rue Georges Dauchy - extension de surface sans transformation - 338 m² Habitation
2019 - RUE POISSONNIERE - nouvelle construction - 271 m² Habitation
2019 - PL JOYALE - transformation avec diminution de surface - 337 m² Hébergement hôtelier
2018 - POISSONNIERE - nouvelle construction - 271 m² Habitation
2018 - POISSONNIERE - nouvelle construction - 146 m² Habitation
2017 - LE BOIS COUPE - extension de surface sans transformation - 251 m² Habitation
2017 - ALLEE DE LA BOULEAUTIERE - nouvelle construction - 134 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Vineuil-Saint-Firmin

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60695
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06069522T0011
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-01-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-03-17
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Particuliers sans autre indication (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	60740
Localité du demandeur	SAINT-MAXIMIN
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	17
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de la Duchesse de Char
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Vineuil-Saint-Firmin
Code postal du terrain	60500
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	33
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	33
sec_cadastre3	AC
num_cadastre3	34
Superficie du terrain	2515
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	2
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	90
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	250
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	90
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	250