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Permis de construire à Villy Le Pelloux (74350) - 3 027 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07430722A0006 délivré le 2022/09/21 à VILLY LE PELLOUX autorise une construction neuve pour un programme de 3 027 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR, le programme résidentiel autorise la construction de 3 027 m² sur ROUTE DES VIEUX CHENES. Déposé en hiver 2022, autorisé le 21 septembre 2022 par la commune de VILLY LE PELLOUX. Implanté ROUTE DES VIEUX CHENES, à Villy Le Pelloux (74350), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 72 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 3 027 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 027 m².

VILLY LE PELLOUX compte 996 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES VIEUX CHENES, Villy Le Pelloux (74350).

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR (SIREN 334089463, SIRET 33408946300049, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité ANNECY (74005)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 027 m² · Variation nette totale : 3 027 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 027 m²0 m²0 m²0 m²3 027 m²3 027 m²
Total0 m²3 027 m²0 m²0 m²0 m²3 027 m²3 027 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Collectif (hors résidence)26

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Surface créée3 027 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 027 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 027 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07430722A0006
  • Code commune INSEE : 74307 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villy Le Pelloux (74350). Les travaux prévoient la création de 3 027 m²; la surface après travaux atteint 3 027 m². Le terrain couvre 0 m².

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