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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Villieu-Loyes-Mollon
Détail PC 00145015A0020
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00145015A0020 délivré le 2015/10/02 à VILLIEU LOYES MOLLON autorise une construction neuve pour un programme de 600 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ATHENAIS IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 600 m² sur 255 CHE DE LA PETITE CROZE. Déposé en été 2015, autorisé le 2 octobre 2015 par la commune de VILLIEU LOYES MOLLON. Implanté 255 CHE DE LA PETITE CROZE, à Villieu Loyes Mollon (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ATHENAIS IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 190 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 600 m² .
VILLIEU LOYES MOLLON compte 3 793 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 255 CHE DE LA PETITE CROZE, Villieu Loyes Mollon (01800).
Références cadastrales : 0A, 1413, 0A, 1415, 0A, 1417.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ATHENAIS IMMOBILIER (SIREN 377886940, SIRET 37788694000032, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité OULLINS (69780)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 600 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 600 m² 0 m² 0 m² 0 m² 600 m² 600 m² Total 0 m² 600 m² 0 m² 0 m² 0 m² 600 m² 600 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 6 Répartition par typologie Individuel groupé 6 Répartition par taille 2 pièces 1 3 pièces 1 4 pièces 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 6 Surface créée 600 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 600 m² Superficie du terrain 1 190 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 600 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2015/10/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00145015A0020 Code commune INSEE : 01450 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villieu Loyes Mollon (01800). Les travaux prévoient la création de 600 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 1 190 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01450
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00145015A0020
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-10-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ATHENAIS IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
377886940
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
37788694000032
Code postal du demandeur
69780
Localité du demandeur
OULLINS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
255
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CHE DE LA PETITE CROZE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VILLIEU LOYES MOLLON
Code postal du terrain
01800
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
1413
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
1415
sec_cadastre3
0A
num_cadastre3
1417
Superficie du terrain
1190
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
6
Nombre de logements individuels créés
6
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
6
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
1
Nombre de logements de 3 pièces créés
1
Nombre de logements de 4 pièces créés
4
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
600
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
600
Tableau des données brutes de l'autorisation.
