Permis de construire à Villeseque (46090) - 78 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°04633523X0001 délivré le 2023/06/16 à VILLESEQUE autorise une construction neuve pour un programme de 78 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 78 m² sur Lieu-dit TREBAIX-OUEST. Déposé au printemps 2023, autorisé le 16 juin 2023 par la commune de VILLESEQUE. Implanté Lieu-dit TREBAIX-OUEST, à Villeseque (46090), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de TREBAIX-OUEST.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 772 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 78 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 78 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
VILLESEQUE compte 396 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit TREBAIX-OUEST, Villeseque (46090).
Références cadastrales : 0A, 387, 0A, 386, 0A, 765.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VILLESEQUE (46090).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 78 m² · Variation nette totale : 78 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
| Total | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 78 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 78 m² |
| Superficie du terrain | 3 772 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 17 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04633523X0001
- Code commune INSEE : 46335 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeseque (46090). Les travaux prévoient la création de 78 m²; la surface après travaux atteint 78 m². Le terrain couvre 3 772 m².
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