Permis de construire à Villers-Le-Lac (25130) - 3 283 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°02532119R0004 délivré le 2019/07/15 à Villers-le-Lac autorise une construction neuve pour un programme de 3 283 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 283 m² sur rue des Clos Rondot. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 15 juillet 2019 par la commune de Villers-le-Lac. Implanté rue des Clos Rondot, à Villers-Le-Lac (25130), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 6 301 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 283 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 283 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Villers-le-Lac compte 5 228 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue des Clos Rondot, Villers-Le-Lac (25130).
Références cadastrales : AE, 282.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Lyon (69004)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 283 m² · Variation nette totale : 3 283 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 283 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 283 m² | 3 283 m² |
| Total | 0 m² | 3 283 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 283 m² | 3 283 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 45 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 45 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 9 |
| 3 pièces | 21 |
| 4 pièces | 15 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 45 |
| Surface créée | 3 283 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 283 m² |
| Superficie du terrain | 6 301 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 novembre 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02532119R0004
- Code commune INSEE : 25321 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villers-Le-Lac (25130). Les travaux prévoient la création de 3 283 m²; la surface après travaux atteint 3 283 m². Le terrain couvre 6 301 m².
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