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Permis de construire à Villers Le Lac (25130) - 273 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02532115R0039 délivré le 2016/01/21 à VILLERS LE LAC autorise une construction neuve pour un programme de 273 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES COTES, le programme résidentiel autorise la construction de 273 m² sur 1 rue des Cotes. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 21 janvier 2016 par la commune de VILLERS LE LAC. Implanté 1 rue des Cotes, à Villers Le Lac (25130), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES COTES.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 728 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 273 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 273 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

VILLERS LE LAC compte 5 228 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue des Cotes, Villers Le Lac (25130).

Références cadastrales : AB, 50.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES COTES (SIREN 811991512, SIRET 81199151200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité VILLERS LE LAC (25130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 273 m² · Variation nette totale : 273 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Total0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée273 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)273 m²
Superficie du terrain728 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite273 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 février 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02532115R0039
  • Code commune INSEE : 25321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villers Le Lac (25130). Les travaux prévoient la création de 273 m²; la surface après travaux atteint 273 m². Le terrain couvre 728 m².

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