Permis de construire à Villers Le Lac (25130) - 742 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02532114R0035 délivré le 2014/10/04 à VILLERS LE LAC autorise une construction neuve pour un programme de 742 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CARRE EST, le programme résidentiel autorise la construction de 742 m² sur Lotissement ''Sous les Cot. Déposé en été 2014, autorisé le 4 octobre 2014 par la commune de VILLERS LE LAC. Implanté Lotissement ''Sous les Cot, à Villers Le Lac (25130), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Rue des Cotes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE EST.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 748 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 742 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 742 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
VILLERS LE LAC compte 5 228 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement ''Sous les Cot, Villers Le Lac (25130).
CARRE EST (SIREN 494443419, SIRET 49444341900010, APE 41.10A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 742 m² · Variation nette totale : 742 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
742 m²
0 m²
0 m²
0 m²
742 m²
742 m²
Total
0 m²
742 m²
0 m²
0 m²
0 m²
742 m²
742 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Individuel groupé
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
742 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
742 m²
Superficie du terrain
1 748 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite742 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/10/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villers Le Lac (25130). Les travaux prévoient la création de 742 m²; la surface après travaux atteint 742 m². Le terrain couvre 1 748 m².
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