← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villers-le-Lac

Permis de construire à Villers Le Lac (25130) - 258 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02532114R0009 délivré le 2014/04/29 à VILLERS LE LAC autorise une construction neuve pour un programme de 258 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMMOXALIS, le programme résidentiel autorise la construction de 258 m² sur lotissement ''Monts et Mea. Déposé en hiver 2014, autorisé le 29 avril 2014 par la commune de VILLERS LE LAC. Implanté lotissement ''Monts et Mea, à Villers Le Lac (25130), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Essart Fourgan.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMOXALIS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 797 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 258 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 258 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

VILLERS LE LAC compte 5 228 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lotissement ''Monts et Mea, Villers Le Lac (25130).

Références cadastrales : F, 14.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOXALIS (SIREN 799025481, SIRET 79902548100018, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DOUBS (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : 258 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²258 m²
Total0 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée258 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)258 m²
Superficie du terrain797 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite258 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 28 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02532114R0009
  • Code commune INSEE : 25321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villers Le Lac (25130). Les travaux prévoient la création de 258 m²; la surface après travaux atteint 258 m². Le terrain couvre 797 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villers-le-Lac (25130)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villers-le-Lac