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Permis de construire à Villers Le Lac (25130) - 754 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02532113R0052 délivré le 2013/12/06 à VILLERS LE LAC autorise une construction neuve pour un programme de 754 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 754 m² sur Lotissement L'Essart au Cl. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 6 décembre 2013 par la commune de VILLERS LE LAC. Implanté Lotissement L'Essart au Cl, à Villers Le Lac (25130), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Combe Billod.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 862 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 754 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 754 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

VILLERS LE LAC compte 5 228 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement L'Essart au Cl, Villers Le Lac (25130).

Références cadastrales : BC, 142.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BESANÇON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 754 m² · Variation nette totale : 754 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²754 m²0 m²0 m²0 m²754 m²754 m²
Total0 m²754 m²0 m²0 m²0 m²754 m²754 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée754 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)754 m²
Superficie du terrain2 862 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite754 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02532113R0052
  • Code commune INSEE : 25321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villers Le Lac (25130). Les travaux prévoient la création de 754 m²; la surface après travaux atteint 754 m². Le terrain couvre 2 862 m².

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