Permis de construire à Villepinte (93420) - 908 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°09307823C0043 délivré le 2023/12/15 à VILLEPINTE autorise une construction neuve pour un programme de 908 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 908 m² sur 16 rue des Frambroisiers. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 15 décembre 2023 par la commune de VILLEPINTE. Implanté 16 rue des Frambroisiers, à Villepinte (93420), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 246 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 908 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 908 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
VILLEPINTE compte 38 725 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16 rue des Frambroisiers, Villepinte (93420).
Références cadastrales : BH, 4.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VILLEPINTE (93420).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 72 m² · Surface après travaux (totale) : 908 m² · Variation nette totale : 836 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 m² | 908 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 836 m² | 908 m² |
| Total | 72 m² | 908 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 836 m² | 908 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 908 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 72 m² |
| Surface après travaux (totale) | 908 m² |
| Superficie du terrain | 1 246 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09307823C0043
- Code commune INSEE : 93078 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villepinte (93420). Les travaux prévoient la création de 908 m² et des démolitions de 72 m²; la surface après travaux atteint 908 m². Le terrain couvre 1 246 m².
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