Permis de construire à Villeneuve-Sur-Yonne (89500) - 120 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°08946413T0015 délivré le 2014/01/30 à Villeneuve-sur-Yonne autorise une construction neuve pour un programme de 120 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LES ROUSSEAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 120 m² sur CHEM PERDU LES ROUSSEAUX. Déposé en hiver 2013, autorisé le 30 janvier 2014 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne. Implanté CHEM PERDU LES ROUSSEAUX, à Villeneuve-Sur-Yonne (89500), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES ROUSSEAUX.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 487 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 120 m².
Villeneuve-sur-Yonne compte 5 136 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM PERDU LES ROUSSEAUX, Villeneuve-Sur-Yonne (89500).
Références cadastrales : ZD, 199.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LES ROUSSEAUX (SIREN 798876140, SIRET 79887614000012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Gron (89100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 120 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 120 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 120 m² |
| Superficie du terrain | 1 487 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08946413T0015
- Code commune INSEE : 89464 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve-Sur-Yonne (89500). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 120 m². Le terrain couvre 1 487 m².
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