Permis de construire à Villeneuve-Tolosane (31270) - 1 065 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03158823C0002 délivré le 2023/03/16 à VILLENEUVE-TOLOSANE autorise une construction neuve pour un programme de 1 065 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MONTAUT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 065 m² sur 16 RUE DU STADE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 16 mars 2023 par la commune de VILLENEUVE-TOLOSANE. Implanté 16 RUE DU STADE, à Villeneuve-Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MONTAUT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 904 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 065 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 065 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 8 % du volume autorisé).
VILLENEUVE-TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16 RUE DU STADE, Villeneuve-Tolosane (31270).
MONTAUT (SIREN 445108566, SIRET 44510856600016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité RIEUMES (31370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 150 m² · Surface après travaux (totale) : 1 065 m² · Variation nette totale : 915 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
150 m²
1 065 m²
0 m²
150 m²
0 m²
915 m²
1 065 m²
Total
150 m²
1 065 m²
0 m²
150 m²
0 m²
915 m²
1 065 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
12
Répartition par taille
4 pièces
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Logements supprimés
1
Surface créée
1 065 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
150 m²
Surface après travaux (totale)
1 065 m²
Superficie du terrain
2 904 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 065 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/03/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 19 juin 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve-Tolosane (31270). Les travaux prévoient la création de 1 065 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 1 065 m². Le terrain couvre 2 904 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villeneuve-Tolosane (31270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - DENSUS - nouvelle construction - 84 m² Habitation
