Permis de construire à Villeneuve-Tolosane (31270) - 271 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03158822C0044 délivré le 2023/01/13 à VILLENEUVE-TOLOSANE autorise une construction neuve pour un programme de 271 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV TAHITI, le programme résidentiel autorise la construction de 271 m² sur ROUTE DE PORTET. Déposé en hiver 2022, autorisé le 13 janvier 2023 par la commune de VILLENEUVE-TOLOSANE. Implanté ROUTE DE PORTET, à Villeneuve-Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV TAHITI.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 429 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 271 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 271 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VILLENEUVE-TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE PORTET, Villeneuve-Tolosane (31270).
SCCV TAHITI (SIREN 922203302, SIRET 92220330200018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROUFFIAC TOLOSAN (31180)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 271 m² · Variation nette totale : 271 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
271 m²
0 m²
0 m²
0 m²
271 m²
271 m²
Total
0 m²
271 m²
0 m²
0 m²
0 m²
271 m²
271 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
3 pièces
1
4 pièces
1
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
271 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
271 m²
Superficie du terrain
429 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite271 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve-Tolosane (31270). Les travaux prévoient la création de 271 m²; la surface après travaux atteint 271 m². Le terrain couvre 429 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villeneuve-Tolosane (31270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - DENSUS - nouvelle construction - 84 m² Habitation
