Permis de construire à Villeneuve Tolosane (31270) - 1 309 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03158816T0044 délivré le 2017/01/30 à VILLENEUVE TOLOSANE autorise une construction neuve pour un programme de 1 309 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 309 m² sur 20 CH DE LA PEPINIERE. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 30 janvier 2017 par la commune de VILLENEUVE TOLOSANE. Implanté 20 CH DE LA PEPINIERE, à Villeneuve Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 309 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 309 m².
VILLENEUVE TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 CH DE LA PEPINIERE, Villeneuve Tolosane (31270).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : TOULOUSE (31100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 309 m² · Variation nette totale : 1 309 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 309 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 309 m²
1 309 m²
Total
0 m²
1 309 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 309 m²
1 309 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Individuel groupé
16
Répartition par taille
3 pièces
1
4 pièces
15
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
1 309 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 309 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 309 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/01/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve Tolosane (31270). Les travaux prévoient la création de 1 309 m²; la surface après travaux atteint 1 309 m². Le terrain couvre 0 m².
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