← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villeneuve-Tolosane

Permis de construire à Villeneuve-Tolosane (31270) - 2 267 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03158815T0063 délivré le 2016/02/23 à VILLENEUVE-TOLOSANE autorise une construction neuve pour un programme de 2 267 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 267 m² sur 73 ROUTE DE PORTET. Déposé en hiver 2016, autorisé le 23 février 2016 par la commune de VILLENEUVE-TOLOSANE. Implanté 73 ROUTE DE PORTET, à Villeneuve-Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 6 378 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 267 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 267 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).

VILLENEUVE-TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 73 ROUTE DE PORTET, Villeneuve-Tolosane (31270).

Références cadastrales : AW, 497, AW, 496, AW, 443.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : TOULOUSE (31080).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 189 m² · Surface après travaux (totale) : 2 267 m² · Variation nette totale : 2 078 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation189 m²2 267 m²0 m²189 m²0 m²2 078 m²2 267 m²
Total189 m²2 267 m²0 m²189 m²0 m²2 078 m²2 267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Individuel groupé29
Répartition par taille
3 pièces13
4 pièces14
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Logements supprimés1
Surface créée2 267 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée189 m²
Surface après travaux (totale)2 267 m²
Superficie du terrain6 378 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 267 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03158815T0063
  • Code commune INSEE : 31588 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve-Tolosane (31270). Les travaux prévoient la création de 2 267 m² et des démolitions de 189 m²; la surface après travaux atteint 2 267 m². Le terrain couvre 6 378 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villeneuve-Tolosane (31270)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villeneuve-Tolosane