← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villeneuve-Tolosane

Permis de construire à Villeneuve-Tolosane (31270) - 1 957 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03158814T0020 délivré le 2014/09/12 à VILLENEUVE-TOLOSANE autorise une construction neuve pour un programme de 1 957 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 957 m² sur à VILLENEUVE-TOLOSANE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 12 septembre 2014 par la commune de VILLENEUVE-TOLOSANE. Implanté à Villeneuve-Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 3 352 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 97 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 957 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

VILLENEUVE-TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Villeneuve-Tolosane (31270).

Références cadastrales : AR, 27.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS (SIREN 660802844, SIRET 66080284400028, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Toulouse (31027)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 957 m² · Variation nette totale : 1 957 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 957 m²0 m²0 m²0 m²1 957 m²1 957 m²
Total0 m²1 957 m²0 m²0 m²0 m²1 957 m²1 957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces10
4 pièces8
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée1 957 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 957 m²
Superficie du terrain3 352 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 957 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03158814T0020
  • Code commune INSEE : 31588 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve-Tolosane (31270). Les travaux prévoient la création de 1 957 m²; la surface après travaux atteint 1 957 m². Le terrain couvre 3 352 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villeneuve-Tolosane (31270)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villeneuve-Tolosane