Permis de construire à Villeneuve-Tolosane (31270) - 2 432 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03158814T0015 délivré le 2014/10/16 à VILLENEUVE-TOLOSANE autorise une construction neuve pour un programme de 2 432 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES PROMOTION VENDOME, le programme résidentiel autorise la construction de 2 432 m² sur Lieu-dit ZAC Las Fonses. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 octobre 2014 par la commune de VILLENEUVE-TOLOSANE. Implanté Lieu-dit ZAC Las Fonses, à Villeneuve-Tolosane (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ZAC Las Fonses.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES PROMOTION VENDOME.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 5 684 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 59 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 432 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 432 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
VILLENEUVE-TOLOSANE compte 10 369 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZAC Las Fonses, Villeneuve-Tolosane (31270).
EUROPEAN HOMES PROMOTION VENDOME (SIREN 479654162, SIRET 47965416200011, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 432 m² · Variation nette totale : 2 432 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 432 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 432 m²
2 432 m²
Total
0 m²
2 432 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 432 m²
2 432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
29
Répartition par typologie
Individuel groupé
17
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
3 pièces
9
4 pièces
12
5 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
29
Surface créée
2 432 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 432 m²
Superficie du terrain
5 684 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve-Tolosane (31270). Les travaux prévoient la création de 2 432 m²; la surface après travaux atteint 2 432 m². Le terrain couvre 5 684 m².
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