Permis de construire à Villeneuve Sur Lot (47300) - 159 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°04732316M0022 délivré le 2016/06/06 à VILLENEUVE SUR LOT autorise une construction neuve pour un programme de 159 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 159 m² sur 9009 RUE DU CAP DE L HOMME. Déposé au printemps 2016, autorisé le 6 juin 2016 par la commune de VILLENEUVE SUR LOT. Implanté 9009 RUE DU CAP DE L HOMME, à Villeneuve Sur Lot (47300), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 993 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 159 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 159 m².
VILLENEUVE SUR LOT compte 21 629 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9009 RUE DU CAP DE L HOMME, Villeneuve Sur Lot (47300).
Références cadastrales : KN, 95.
Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINTE LIVRADE SUR LOT (47110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 159 m² · Variation nette totale : 159 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² | 159 m² |
| Total | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² | 159 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 159 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 159 m² |
| Superficie du terrain | 3 993 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04732316M0022
- Code commune INSEE : 47323 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve Sur Lot (47300). Les travaux prévoient la création de 159 m²; la surface après travaux atteint 159 m². Le terrain couvre 3 993 m².
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