Permis de construire à Villeneuve Les Avignons (30400) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°03035113J0011 délivré le 2013/05/24 à VILLENEUVE LES AVIGNONS autorise une construction neuve pour un programme de 167 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 167 m² sur 15 CHEMI DES ARBOUSIERS. Déposé au printemps 2013, autorisé le 24 mai 2013 par la commune de VILLENEUVE LES AVIGNONS. Implanté 15 CHEMI DES ARBOUSIERS, à Villeneuve Les Avignons (30400), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 449 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 167 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
VILLENEUVE LES AVIGNONS compte 12 617 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 CHEMI DES ARBOUSIERS, Villeneuve Les Avignons (30400).
Références cadastrales : CX, 206.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES ANGLES (30133).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 22 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : 145 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 22 m² | 167 m² | 0 m² | 22 m² | 0 m² | 145 m² | 167 m² |
| Total | 22 m² | 167 m² | 0 m² | 22 m² | 0 m² | 145 m² | 167 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 167 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 22 m² |
| Surface après travaux (totale) | 167 m² |
| Superficie du terrain | 1 449 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03035113J0011
- Code commune INSEE : 30351 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villeneuve Les Avignons (30400). Les travaux prévoient la création de 167 m² et des démolitions de 22 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 1 449 m².
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