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Autorisation d’urbanisme PC n°09307719B0070 à VILLEMOMBLE (93250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09307719B0070). Le projet est situé au 15 AV OUTREBON à VILLEMOMBLE (93250). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2020, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 464 m². La surface de plancher créée atteint 669 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 669 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 AV OUTREBON, VILLEMOMBLE (93250).

Références cadastrales : S, 119.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MC PROMOTION IMMOBILIERE (SIREN 789439122, SIRET 78943912200019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CLICHY SOUS BOIS (93390)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 669 m² · Variation nette totale : 469 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²579 m²0 m²200 m²0 m²379 m²579 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total200 m²669 m²0 m²200 m²0 m²469 m²669 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée669 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée200 m²
Surface après travaux (totale)669 m²
Superficie du terrain464 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307719B0070
  • Code commune INSEE : 93077 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VILLEMOMBLE (93250). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 669 m², 0 m² et parcelle de 464 m².