Permis de construire à Villefranche (69400) - 1 419 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°0692641300040 délivré le 2014/01/23 à VILLEFRANCHE autorise une construction neuve pour un programme de 16 359 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 419 m² sur rue Troussier. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 23 janvier 2014 par la commune de VILLEFRANCHE. Implanté rue Troussier, à Villefranche (69400), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 42 307 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 63 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 419 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 16 359 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
VILLEFRANCHE compte 35 913 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue Troussier, Villefranche (69400).
Références cadastrales : AV, 93, AV, 104, AV, 105.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE (SIREN 573771227, SIRET 57377122700036, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité VILLEFRANCHE (69400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 14 940 m² · Surface après travaux (totale) : 16 359 m² · Variation nette totale : 1 419 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 14 940 m² | 1 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 419 m² | 16 359 m² |
| Total | 14 940 m² | 1 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 419 m² | 16 359 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 16 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 10 |
| Collectif (hors résidence) | 6 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 16 |
| Surface créée | 1 419 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 16 359 m² |
| Superficie du terrain | 42 307 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692641300040
- Code commune INSEE : 69264 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villefranche (69400). Les travaux prévoient la création de 1 419 m²; la surface après travaux atteint 16 359 m². Le terrain couvre 42 307 m².
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