Permis de construire à Villefranche-De-Rouergue (12200) - 2 794 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01230024K1035 délivré le 2024/10/07 à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE autorise une construction neuve pour un programme de 2 794 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE MAS DEL SOL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 794 m² sur AV HUGUES PANASSIE. Déposé en été 2024, autorisé le 7 octobre 2024 par la commune de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. Implanté AV HUGUES PANASSIE, à Villefranche-De-Rouergue (12200), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE MAS DEL SOL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 5 364 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 794 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 794 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE compte 11 720 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV HUGUES PANASSIE, Villefranche-De-Rouergue (12200).
LE MAS DEL SOL (SIREN 844047340, SIRET 84404734000014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE BAS SEGALA (12200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 794 m² · Variation nette totale : 2 794 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 794 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 794 m²
2 794 m²
Total
0 m²
2 794 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 794 m²
2 794 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
45
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
45
Répartition par taille
2 pièces
24
3 pièces
19
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
45
Surface créée
2 794 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 794 m²
Superficie du terrain
5 364 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 794 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villefranche-De-Rouergue (12200). Les travaux prévoient la création de 2 794 m²; la surface après travaux atteint 2 794 m². Le terrain couvre 5 364 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villefranche-de-Rouergue (12200)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - DE CHAMP REDON - transformation avec extension de surface - 210 m² Hébergement hôtelier
