Permis de construire à Villefontaine (38090) - 3 496 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0385531310006 délivré le 2013/10/29 à VILLEFONTAINE autorise une construction neuve pour un programme de 3 496 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 3 496 m² sur rue Emile Zola. Déposé en été 2013, autorisé le 29 octobre 2013 par la commune de VILLEFONTAINE. Implanté rue Emile Zola, à Villefontaine (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 127 logements sur une parcelle de 5 960 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T3. La création de surface atteint 3 496 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 496 m².
VILLEFONTAINE compte 19 083 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BOURG EN BRESSE (01009)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 496 m² · Variation nette totale : 3 496 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 496 m²
3 496 m²
Total
0 m²
3 496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 496 m²
3 496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
127
Répartition par typologie
En résidence
127
Répartition par taille
1 pièce
126
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
127
Surface créée
3 496 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 496 m²
Superficie du terrain
5 960 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 496 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/10/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 octobre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villefontaine (38090). Les travaux prévoient la création de 3 496 m²; la surface après travaux atteint 3 496 m². Le terrain couvre 5 960 m².
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