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Permis de construire à La Ville Dieu Du Temple (82290) - 204 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08209621C0052 délivré le 2022/05/18 à LA VILLE DIEU DU TEMPLE autorise une construction neuve pour un programme de 204 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI COUZY, le programme résidentiel autorise la construction de 204 m² sur CH DE FONBONNE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 18 mai 2022 par la commune de LA VILLE DIEU DU TEMPLE. Implanté CH DE FONBONNE, à La Ville Dieu Du Temple (82290), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI COUZY.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 436 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 204 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 204 m².

LA VILLE DIEU DU TEMPLE compte 3 251 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE FONBONNE, La Ville Dieu Du Temple (82290).

Références cadastrales : E, 1818.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI COUZY (SIREN 484738414, SIRET 48473841400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité LA VILLE DIEU DU TEMPLE (82290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 204 m² · Variation nette totale : 204 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²204 m²0 m²0 m²0 m²204 m²204 m²
Total0 m²204 m²0 m²0 m²0 m²204 m²204 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée204 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)204 m²
Superficie du terrain2 436 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite204 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 14 août 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08209621C0052
  • Code commune INSEE : 82096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Ville Dieu Du Temple (82290). Les travaux prévoient la création de 204 m²; la surface après travaux atteint 204 m². Le terrain couvre 2 436 m².

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