Permis de construire à Ville-Sous-Anjou (38150) - 117 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0385562110005 délivré le 2021/08/18 à VILLE-SOUS-ANJOU autorise une construction neuve pour un programme de 117 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 117 m² sur ROUTE DE LA CHAPELLE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 18 août 2021 par la commune de VILLE-SOUS-ANJOU. Implanté ROUTE DE LA CHAPELLE, à Ville-Sous-Anjou (38150), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 680 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 117 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
VILLE-SOUS-ANJOU compte 1 190 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE LA CHAPELLE, Ville-Sous-Anjou (38150).
Références cadastrales : AW, 213, AW, 229, AW, 230.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VILLE-SOUS-ANJOU (38150).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Total | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 117 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 117 m² |
| Superficie du terrain | 680 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 23 février 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0385562110005
- Code commune INSEE : 38556 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ville-Sous-Anjou (38150). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 680 m².
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