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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Villaz
Détail PC 07430319X0026
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07430319X0026 délivré le 2020/02/14 à VILLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 2 080 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PRIMALP, le programme résidentiel autorise la construction de 1 892 m² sur VILLAZ. Déposé en hiver 2020, autorisé le 14 février 2020 par la commune de VILLAZ. Implanté VILLAZ, à Villaz (74370), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PRIMALP.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 3 601 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 892 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 080 m² .
VILLAZ compte 3 468 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : VILLAZ, Villaz (74370).
Références cadastrales : 0B, 3964, 0B, 3967, 0B, 3972.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PRIMALP (SIREN 058500182, SIRET 05850018200041, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité ANNECY (74000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 188 m² · Surface après travaux (totale) : 2 080 m² · Variation nette totale : 1 892 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 188 m² 1 892 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 892 m² 2 080 m² Total 188 m² 1 892 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 892 m² 2 080 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 29 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 29 Répartition par taille 2 pièces 11 3 pièces 9 4 pièces 8 5 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 29 Surface créée 1 892 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 080 m² Superficie du terrain 3 601 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 080 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/02/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07430319X0026 Code commune INSEE : 74303 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villaz (74370). Les travaux prévoient la création de 1 892 m²; la surface après travaux atteint 2 080 m². Le terrain couvre 3 601 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74303
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07430319X0026
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-02-14
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-06-14
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PRIMALP
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
058500182
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
05850018200041
Code postal du demandeur
74000
Localité du demandeur
ANNECY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
VILLAZ
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VILLAZ
Code postal du terrain
74370
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
3964
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
3967
sec_cadastre3
0B
num_cadastre3
3972
Superficie du terrain
3601
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
29
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
29
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
29
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
11
Nombre de logements de 3 pièces créés
9
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
188
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1892
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2080
Tableau des données brutes de l'autorisation.