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Autorisation d’urbanisme PC n°00144324V0010 à VILLARS LES DOMBES (01330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00144324V0010). Le projet est situé au Lotissement "" le Domaine d à VILLARS LES DOMBES (01330). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2024, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 1 070 m². La surface de plancher créée atteint 751 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 751 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement "" le Domaine d, VILLARS LES DOMBES (01330).

Références cadastrales : BO, 442.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPTIMUM LOTISSEMENT - OPTIMUM CONSTRUCTION - OPTIMUM IMMOBILIER (SIREN 833151095, SIRET 83315109500027, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS (69220)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 751 m² · Variation nette totale : 751 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²751 m²0 m²0 m²0 m²751 m²751 m²
Total0 m²751 m²0 m²0 m²0 m²751 m²751 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces11
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée751 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)751 m²
Superficie du terrain1 070 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite751 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00144324V0010
  • Code commune INSEE : 01443 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VILLARS LES DOMBES (01330). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 751 m², 0 m² et parcelle de 1 070 m².