Permis de construire à Villars Les Dombes (01330) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00144320V0060 délivré le 2021/02/15 à VILLARS LES DOMBES autorise une construction neuve pour un programme de 95 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur lotis ' le Domaine des Chardonne. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 15 février 2021 par la commune de VILLARS LES DOMBES. Implanté lotis ' le Domaine des Chardonne, à Villars Les Dombes (01330), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 95 m².
VILLARS LES DOMBES compte 4 954 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotis ' le Domaine des Chardonne, Villars Les Dombes (01330).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : RILLIEUX LA PAPE (69140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 95 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Total
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Villars Les Dombes (01330). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villars-les-Dombes (01330)
Autres permis de construire de logements dans la commune
