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Autorisation d’urbanisme PC n°07331724D1010 à Villard-sur-Doron (73270) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07331724D1010). Le projet est situé au 1440 ROUTE DU MONT BISANNE à Villard-sur-Doron (73270). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2025, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 2 365 m². La surface de plancher créée atteint 1 334 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 334 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1440 ROUTE DU MONT BISANNE, Villard-sur-Doron (73270).

Références cadastrales : 0D, 1249, 0D, 1662.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MGM (SIREN 331735266, SIRET 33173526600263, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Metz-Tessy (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 334 m² · Variation nette totale : 1 199 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 141 m²0 m²0 m²0 m²1 141 m²1 141 m²
Autres locaux non résidentiels135 m²193 m²0 m²135 m²0 m²58 m²193 m²
Total135 m²1 334 m²0 m²135 m²0 m²1 199 m²1 334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces2
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 334 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 334 m²
Superficie du terrain2 365 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite193 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07331724D1010
  • Code commune INSEE : 73317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Villard-sur-Doron (73270). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 334 m², 0 m² et parcelle de 2 365 m².