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Autorisation d’urbanisme PC n°0916571610009 à VIGNEUX-SUR-SEINE (91270) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0916571610009). Le projet est situé au 44 Avenue Henri Barbusse à VIGNEUX-SUR-SEINE (91270). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2016, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 447 m². La surface de plancher créée atteint 596 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 596 m².

Localisation du projet

Adresse : 44 Avenue Henri Barbusse, VIGNEUX-SUR-SEINE (91270).

Références cadastrales : AO, 4.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FADO PROMOTION (SIREN 815002894, SIRET 81500289400013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DRAVEIL (91210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 596 m² · Variation nette totale : 466 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²596 m²0 m²130 m²0 m²466 m²596 m²
Total130 m²596 m²0 m²130 m²0 m²466 m²596 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée596 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée130 m²
Surface après travaux (totale)596 m²
Superficie du terrain447 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite596 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0916571610009
  • Code commune INSEE : 91657 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VIGNEUX-SUR-SEINE (91270). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 596 m², 0 m² et parcelle de 447 m².