Permis de construire à Vigneux-De-Bretagne (44360) - 885 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04421715Z1055 délivré le 2015/08/25 à VIGNEUX-DE-BRETAGNE autorise une construction neuve pour un programme de 885 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FRANCELOT S.A.S, le programme résidentiel autorise la construction de 885 m² sur la Paquelais. Déposé en été 2015, autorisé le 25 août 2015 par la commune de VIGNEUX-DE-BRETAGNE. Implanté la Paquelais, à Vigneux-De-Bretagne (44360), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 3 921 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 50 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 885 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 885 m².
VIGNEUX-DE-BRETAGNE compte 6 480 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : la Paquelais, Vigneux-De-Bretagne (44360).
FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300059, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FOURQUEUX (78112)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 885 m² · Variation nette totale : 885 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
885 m²
0 m²
0 m²
0 m²
885 m²
885 m²
Total
0 m²
885 m²
0 m²
0 m²
0 m²
885 m²
885 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
885 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
885 m²
Superficie du terrain
3 921 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite885 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/08/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vigneux-De-Bretagne (44360). Les travaux prévoient la création de 885 m²; la surface après travaux atteint 885 m². Le terrain couvre 3 921 m².
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