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Permis de construire à Vieux Conde (59690) - 424 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05961612O5030 délivré le 2013/10/23 à VIEUX CONDE autorise une construction neuve pour un programme de 424 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 424 m² sur 1624 rue Adolphe Calonne. Déposé en hiver 2012, autorisé le 23 octobre 2013 par la commune de VIEUX CONDE. Implanté 1624 rue Adolphe Calonne, à Vieux Conde (59690), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 894 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 424 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 424 m².

VIEUX CONDE compte 10 446 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1624 rue Adolphe Calonne, Vieux Conde (59690).

Références cadastrales : AC, 22, AC, 23.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VIEUX CONDE (59690).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 424 m² · Variation nette totale : 424 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²424 m²0 m²0 m²0 m²424 m²424 m²
Total0 m²424 m²0 m²0 m²0 m²424 m²424 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
6 pièces et +4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée424 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)424 m²
Superficie du terrain894 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite424 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05961612O5030
  • Code commune INSEE : 59616 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vieux Conde (59690). Les travaux prévoient la création de 424 m²; la surface après travaux atteint 424 m². Le terrain couvre 894 m².

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