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Autorisation d’urbanisme PC n°02561222C0003 à VIELLEY (25870) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02561222C0003). Le projet est situé au 2 Rue des capucines à VIELLEY (25870). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mars 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 801 m². La surface de plancher créée atteint 76 m². Le projet convertit 35 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 111 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 Rue des capucines, VIELLEY (25870).

Références cadastrales : AB, 380.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : L'ISLE SUR LE DOUBS (25250).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 111 m² · Variation nette totale : 76 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation35 m²76 m²35 m²0 m²35 m²76 m²111 m²
Total35 m²76 m²35 m²0 m²35 m²76 m²111 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée76 m²
Surface transformée35 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)111 m²
Superficie du terrain801 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite111 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02561222C0003
  • Code commune INSEE : 25612 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VIELLEY (25870). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 76 m², 35 m² et parcelle de 801 m².