Permis de construire à Vieille Toulouse (31320) - 446 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03157521S0003 délivré le 2021/05/04 à VIEILLE TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 446 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 446 m² sur CH DE BORDE BASSE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 4 mai 2021 par la commune de VIEILLE TOULOUSE. Implanté CH DE BORDE BASSE, à Vieille Toulouse (31320), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 436 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 446 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 446 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VIEILLE TOULOUSE compte 1 217 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CH DE BORDE BASSE, Vieille Toulouse (31320).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VIEILLE TOULOUSE (31320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 446 m² · Variation nette totale : 446 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
446 m²
0 m²
0 m²
0 m²
446 m²
446 m²
Total
0 m²
446 m²
0 m²
0 m²
0 m²
446 m²
446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
446 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
446 m²
Superficie du terrain
436 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite446 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/05/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 7 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 0 jours.
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vieille Toulouse (31320). Les travaux prévoient la création de 446 m²; la surface après travaux atteint 446 m². Le terrain couvre 436 m².
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