Permis de construire à Vieille Toulouse (31320) - 429 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03157516S0019 délivré le 2016/11/28 à VIEILLE TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 544 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 429 m² sur BAULAGUET. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 28 novembre 2016 par la commune de VIEILLE TOULOUSE. Implanté BAULAGUET, à Vieille Toulouse (31320), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 22 900 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 429 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 544 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VIEILLE TOULOUSE compte 1 217 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : VIEILLE-TOULOUSE (31320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 115 m² · Surface après travaux (totale) : 544 m² · Variation nette totale : 429 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
115 m²
429 m²
0 m²
0 m²
0 m²
429 m²
544 m²
Total
115 m²
429 m²
0 m²
0 m²
0 m²
429 m²
544 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
429 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
544 m²
Superficie du terrain
22 900 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite544 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/11/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vieille Toulouse (31320). Les travaux prévoient la création de 429 m²; la surface après travaux atteint 544 m². Le terrain couvre 22 900 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vieille-Toulouse (31320)
Autres permis de construire de logements dans la commune
