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Permis de construire à Vieille Toulouse (31320) - 860 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03157515S0004 délivré le 2015/08/04 à VIEILLE TOULOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 860 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CARRE DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 860 m² sur 9 Chemin de Monlong. Déposé au printemps 2015, autorisé le 4 août 2015 par la commune de VIEILLE TOULOUSE. Implanté 9 Chemin de Monlong, à Vieille Toulouse (31320), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de PATRON.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CARRE DE L'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 6 175 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 860 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 860 m².

VIEILLE TOULOUSE compte 1 217 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 Chemin de Monlong, Vieille Toulouse (31320).

Références cadastrales : AC, 266, AC, 267, AC, 268.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CARRE DE L'HABITAT (SIREN 451899470, SIRET 45189947000053, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 860 m² · Variation nette totale : 860 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²860 m²0 m²0 m²0 m²860 m²860 m²
Total0 m²860 m²0 m²0 m²0 m²860 m²860 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée860 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)860 m²
Superficie du terrain6 175 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite860 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03157515S0004
  • Code commune INSEE : 31575 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vieille Toulouse (31320). Les travaux prévoient la création de 860 m²; la surface après travaux atteint 860 m². Le terrain couvre 6 175 m².

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