← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vieille-Chapelle

Permis de construire à Vieille-Chapelle (62136) - 259 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0628511800018 délivré le 2019/04/04 à VIEILLE-CHAPELLE autorise une construction neuve pour un programme de 259 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 259 m² sur Rue Marsy. Déposé en hiver 2018, autorisé le 4 avril 2019 par la commune de VIEILLE-CHAPELLE. Implanté Rue Marsy, à Vieille-Chapelle (62136), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 259 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 259 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

VIEILLE-CHAPELLE compte 860 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Marsy, Vieille-Chapelle (62136).

Références cadastrales : AC, 469.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 334654035, SIRET 33465403500107, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DOUAI CEDEX (59501)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 259 m² · Variation nette totale : 259 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²259 m²0 m²0 m²0 m²259 m²259 m²
Total0 m²259 m²0 m²0 m²0 m²259 m²259 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée259 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)259 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite259 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0628511800018
  • Code commune INSEE : 62851 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vieille-Chapelle (62136). Les travaux prévoient la création de 259 m²; la surface après travaux atteint 259 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vieille-Chapelle (62136)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Vieille-Chapelle