← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vézins-de-Lévézou

Permis de construire à Vezins-De-Levezou (12780) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01229417J1007 délivré le 2017/08/28 à Vezins-de-Levezou autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SUD MASSIF CENTRAL HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur 2 CHEM DU BOUSQUET. Déposé en été 2017, autorisé le 28 août 2017 par la commune de Vezins-de-Levezou. Implanté 2 CHEM DU BOUSQUET, à Vezins-De-Levezou (12780), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LOT 114 LE POUZET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SUD MASSIF CENTRAL HABITAT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 92 m².

Vezins-de-Levezou compte 643 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 CHEM DU BOUSQUET, Vezins-De-Levezou (12780).

Références cadastrales : ZK, 97.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SUD MASSIF CENTRAL HABITAT (SIREN 426580114, SIRET 42658011400020, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Saint-Affrique (12400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	92 m²	0 m²	0 m²	0 m²	92 m²	92 m²
Total	0 m²	92 m²	0 m²	0 m²	0 m²	92 m²	92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1
Répartition par taille
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	92 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	92 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite92 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2017/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01229417J1007
Code commune INSEE : 12294 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vezins-De-Levezou (12780). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vézins-de-Lévézou (12780)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - 01229424G0005 - nouvelle construction - 489 m² Habitation
2019 - MAISONNEUVE - nouvelle construction - 148 m² Habitation
2019 - LE POUZET - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2019 - LE POUZET - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2019 - LE POUZET - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2019 - LE POUZET - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2017 - LOTISSEMENT LE POUZET I - nouvelle construction - 92 m² Habitation
2017 - LOTISSEMENT LE POUZET I - nouvelle construction - 92 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Vézins-de-Lévézou

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	12
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aveyron
Code de la commune du lieu des travaux	12294
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01229417J1007
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-08-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	426580114
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42658011400020
Code postal du demandeur	12400
Localité du demandeur	Saint-Affrique
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	DU BOUSQUET
Lieu-dit du terrain	LOT 114 LE POUZET
Localité du terrain	Vezins-de-Levezou
Code postal du terrain	12780
sec_cadastre1	ZK
num_cadastre1	97
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	92
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	92